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Justice seigneuriale de Beaufort

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Présentation du fonds

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    22 Ko - Justice seigneuriale de Beaufort (ouvre la visionneuse)

    22 Ko


  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Fonds classé.

    Quoique de peu d'importance le fonds de cette justice du sud-ouest de Toulouse n'est pas sans intérêt. Notons entre autres les dossiers de procédures criminelles qui ont gardé plaintes, interrogatoires et témoignages : pas de délits graves ici mais les petits heurts de la vie...

     ...  

  • Indexation
  • Sujets
    18E siècle / justice seigneuriale / seigneurie
  • Lieux
    Beaufort (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Communicable

  • Autres instruments de recherche

    Répertoire numérique détaillé, par P. Amilhaud, 2013, 1 p.


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    04/04/2013
  • Dernière mise à jour :
    11/02/2019 14:29:54
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  


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